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Dénomination social

SASU HOME SWEET HOME
63 rue du Gilliard
10330 Chavanges / France

Capital : 10000 euros ( variable)

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Télephone : 06 47 84 72 15

RCS . Troyes 789 216 496 – N° de Gestion 2012 B 566

TVA Intracommunautaire ; FR 71 789216496

Présidente de la SASU et directrice de publication : Laurence FOURNEL

Loi informatique et libertés :

Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Il peut aussi écrire à SASU HSH - 63 rue du Gilliard 10330 Chavanges
L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".

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Propriété intellectuelle :

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de SASU HOME SWEET HOME est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, SASU HOME SWEET HOME est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.

Réalisation du site :

Finance Hervé
61 Impasse du Béaba
88400 Xonrupt-Longemer
Tél : 03-29-60-81-70 Port : 06-40-13-81-45
Site internet : http://www.hfcreation.fr
Dépannage informatique : www.vosges-assistance.fr

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Contact

SASU HOME SWEET HOME

Laurence FOURNEL
Tél : 06.47.84.72.15
Mail : Home Sweet Home h_s_h10@yahoo.fr
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